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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTECH-MEDICAL
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Twin-BP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Twin-BP
ARTECH-MEDICAL SAS

Numéro de dépôt :
3365215
Date de dépôt :
15/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2015
Twin-BP de ARTECH-MEDICAL

Présentation de la marque Twin-BP

Déposée le 15 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTECH-MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Twin-BP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTECH-MEDICAL domicilié(e) 20 avenue Edouard Vaillant,93500 PANTIN - 93500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 764 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTECH-MEDICAL SAS M. Philippe GOIRE domicilié(e) 20 avenue Edouard Vaillant,93500 PANTIN - 93500 - France.

La marque Twin-BP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Twin-BP est expirée depuis le 15 juin 2015.

ARTECH-MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : OAM PHYSIO , Vascular Lab , OAM SERENITY


ARTECH-MEDICAL SAS - 20 avenue Edouard Vaillant,93500 PANTIN - 93500 - France - SIREN 437764376


ARTECH-MEDICAL SAS M. Philippe GOIRE - 20 avenue Edouard Vaillant,93500 PANTIN - 93500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

– appareils médicaux : tensiomètres, appareils de diagnostic cardio-vasculaire. – appareils scientifiques : équipement pour traitement informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.